Avis rendus par le HCVA

Cette rubrique contient les avis du HCVA sur des projets de lois et de décrets comportant des dispositions relatives à l’ensemble des associations, ainsi que sur des questions dont il a été saisi ou s’est auto-saisi.

10 novembre 2017

Rapport - Favoriser l’engagement des jeunes à l’école

Le Haut Conseil à la vie associative s’est saisi d’un sujet qui lui paraît fondamental aujourd’hui dans le parcours éducatif des jeunes.

Favoriser chez les jeunes collégiens et lycéens un éveil à une conscience citoyenne, et l’envie de contribuer par leur action et notamment par leur engagement au sein du monde associatif à donner corps aux valeurs de la République présentées par l’instruction civique que l’école leur a dispensée.

28 septembre 2017

Avis du HCVA sur le rapport d’étape du comité de suivi et d’évaluation de la charte des engagements réciproques

Le Haut Conseil à la vie associative a été saisi pour donner son avis sur l’évaluation de la mise en œuvre de la charte des engagements réciproques signée en 2014, conformément au point 7.2 de cette charte .

26 mai 2016

Remise du rapport du HCVA sur l’intérêt général

Mercredi 25 mai 2016 a été remis au ministre chargé de la vie associative, le « Rapport sur la notion d’intérêt général fondant l’intervention des associations » du HCVA. Ce rapport a été adopté ce même jour en séance plénière.

1er avril 2016

Les nouvelles formes d’engagement

Le groupe bénévolat du Haut Conseil à la vie associative, intitulé désormais "engagement" a produit une note sur "les nouvelles formes d’engagement" et les changements que cela peut impliquer pour les associations.

6 novembre 2012

Les avis du HCVA

Accédez ici aux avis publiés du HCVA.